01À qui s’adresse cette formation ?
Juristes, RSE, conformité, achats, RH, risques, audit, responsables pays et directions générales.
Prérequis
Connaissance générale de la conformité ou de la RSE.
02Objectifs opérationnels
- Comprendre la responsabilité de respecter les droits humains.
- Identifier les impacts dans les opérations et relations d’affaires.
- Concevoir prévention, recours et remédiation.
03Compétences acquises
- Cartographier détenteurs de droits et impacts.
- Conduire une due diligence proportionnée.
- Évaluer l’effet réel des mesures.
- Dialoguer avec les parties prenantes.
04Programme détaillé
Le contenu ci-dessous constitue le socle du parcours. Sa profondeur, les exercices et les livrables sont adaptés à la formule choisie.
Jour 1
Comprendre les droits et impacts
Matin
- Références internationales et responsabilités des acteurs.
- Droits au travail, non-discrimination et libertés.
- Communautés, peuples autochtones et groupes vulnérables.
- Sécurité, numérique et vie privée.
Après-midi
- Impacts causés, facilités ou directement liés.
- Gravité, ampleur et caractère irrémédiable.
- Atelier : cartographie des détenteurs de droits.
- Conflits entre normes et contextes locaux.
Jour 2
Mener la due diligence
Matin
- Politiques, gouvernance et responsabilités.
- Identification et hiérarchisation des impacts.
- Intégration dans achats, RH, projets et ventes.
- Évaluation des partenaires et influence disponible.
Après-midi
- Prévention, atténuation et suivi.
- Consultation significative et précautions.
- Cas pratique : projet à impact local.
- Documentation des décisions.
Jour 3
Alerter et remédier
Matin
- Mécanismes de réclamation accessibles.
- Protection contre les représailles.
- Enquête, coopération et confidentialité.
- Réparation et remédiation adaptées.
Après-midi
- Indicateurs d’efficacité et retour aux plaignants.
- Communication transparente et limites.
- Cas final : dispositif droits humains.
- Plan d’amélioration.
Méthodes et supports
- Support pédagogique numérique structuré et directement lié au programme.
- Fiches de synthèse et références juridiques ou professionnelles sélectionnées.
- Grilles d’analyse, matrices de risques ou modèles utiles selon le thème.
- Corrigé commenté des exercices lorsque sa diffusion est compatible avec les droits de propriété intellectuelle.
- Plateforme de visioconférence et partage d’écran pour les sessions à distance.