01À qui s’adresse cette formation ?
Analystes conformité, juristes, comptables, auditeurs, enquêteurs internes, banquiers et professionnels de l’immobilier.
Prérequis
Bonne connaissance du KYC, de la vie des sociétés ou de l’analyse financière.
02Objectifs opérationnels
- Comprendre les usages licites et abusifs des structures sociétaires.
- Reconstituer une chaîne de détention et de contrôle.
- Croiser les indices juridiques, financiers et comptables.
03Compétences acquises
- Distinguer holding, société inactive, société de façade et société écran.
- Identifier les bénéficiaires effectifs et situations de contrôle.
- Évaluer les risques liés aux intermédiaires et juridictions.
- Produire une analyse renforcée étayée.
04Programme détaillé
Le contenu ci-dessous constitue le socle du parcours. Sa profondeur, les exercices et les livrables sont adaptés à la formule choisie.
Jour 1
Décrypter les structures
Matin
- Typologie des entités et finalités économiques légitimes.
- Personnalité morale, siège, activité, dirigeants et mandataires.
- Chaînes de détention, prête-noms, trusts et constructions analogues.
- Bénéficiaire effectif et contrôle par d’autres moyens.
Après-midi
- Sources documentaires et vérifications en sources ouvertes.
- Indicateurs d’absence de substance économique.
- Lecture d’un organigramme capitalistique.
- Atelier : cartographie d’une structure multi-juridictionnelle.
Jour 2
Croiser les indices et conclure
Matin
- Indicateurs financiers et comptables.
- Flux intragroupe, prêts, management fees et actifs incorporels.
- Juridictions, prestataires de domiciliation et intermédiaires.
- Convergence d’indices et limites de l’inférence.
Après-midi
- Mesures de vigilance renforcée.
- Formalisation des demandes complémentaires.
- Cas final : reconstitution d’une structure internationale.
- Présentation d’une conclusion au comité des risques.
Méthodes et supports
- Support pédagogique numérique structuré et directement lié au programme.
- Fiches de synthèse et références juridiques ou professionnelles sélectionnées.
- Grilles d’analyse, matrices de risques ou modèles utiles selon le thème.
- Corrigé commenté des exercices lorsque sa diffusion est compatible avec les droits de propriété intellectuelle.
- Plateforme de visioconférence et partage d’écran pour les sessions à distance.