01À qui s’adresse cette formation ?
Analystes KYC et KYB, juristes, compliance officers, comptables, banquiers, auditeurs, professionnels de l’immobilier et responsables des risques.
Prérequis
Connaissance générale des sociétés et du KYC.
02Objectifs opérationnels
- Identifier les personnes qui détiennent ou contrôlent une structure.
- Analyser les chaînes de participation et autres moyens de contrôle.
- Documenter les incertitudes et mesures renforcées.
03Compétences acquises
- Construire un organigramme capitalistique fiable.
- Calculer les détentions directes et indirectes.
- Repérer prête-noms, interpositions et contrôle de fait.
- Justifier une conclusion ou une escalade.
04Programme détaillé
Le contenu ci-dessous constitue le socle du parcours. Sa profondeur, les exercices et les livrables sont adaptés à la formule choisie.
Jour 1
Identifier le contrôle
Matin
- Définition du bénéficiaire effectif et logique de transparence.
- Détention directe, indirecte et contrôle par d’autres moyens.
- Représentants, dirigeants et mandats.
- Documents sociaux, registres et sources fiables.
Après-midi
- Calcul des participations à plusieurs niveaux.
- Droits de vote, pactes, veto et influence dominante.
- Trusts, fiducies, fondations et constructions analogues.
- Atelier : cartographier une chaîne de détention.
Jour 2
Traiter les structures complexes
Matin
- Holdings, participations croisées et juridictions multiples.
- Prête-noms, domiciliation et absence de substance.
- Divergences entre déclarations et documents.
- Mesures raisonnables de vérification.
Après-midi
- Demandes complémentaires et vigilance renforcée.
- Traçabilité des recherches et limites de l’analyse.
- Cas final : structure multi-juridictionnelle.
- Note de conclusion pour le comité d’acceptation.
Méthodes et supports
- Support pédagogique numérique structuré et directement lié au programme.
- Fiches de synthèse et références juridiques ou professionnelles sélectionnées.
- Grilles d’analyse, matrices de risques ou modèles utiles selon le thème.
- Corrigé commenté des exercices lorsque sa diffusion est compatible avec les droits de propriété intellectuelle.
- Plateforme de visioconférence et partage d’écran pour les sessions à distance.