← Retour au catalogue
Formation 020
Paiements et marchés financiers

Instruments financiers qualification juridique et classification comptable

Parcours1 à 4 jours
Niveau recommandéIntermédiaire à expert
ModalitésPrésentiel · Distanciel · Hybride
01

À qui s’adresse cette formation ?

Juristes financiers, comptables, consolideurs, trésoriers, responsables risques, conformité, contrôle interne et audit.

Prérequis

Connaissance générale des états financiers et des contrats financiers.

02

Objectifs opérationnels

  • Identifier les principales familles d’instruments financiers.
  • Relier droits contractuels et classification comptable.
  • Comprendre les conséquences sur évaluation et information.
03

Compétences acquises

  • Distinguer actif, passif et instrument de capitaux propres.
  • Analyser les clauses déterminantes.
  • Identifier coût amorti, juste valeur et dépréciation.
  • Documenter les jugements de classification.
04

Programme détaillé

Le contenu ci-dessous constitue le socle du parcours. Sa profondeur, les exercices et les livrables sont adaptés à la formule choisie.

Jour 1

Qualifier juridiquement

Matin

  • Créances, dettes, titres, dérivés et instruments hybrides.
  • Droits à recevoir et obligations de payer.
  • Capitaux propres, subordination et remboursement.
  • Clauses conditionnelles, options et indexations.

Après-midi

  • Contrats-cadres et documentation transactionnelle.
  • Compensation et sûretés.
  • Atelier : analyser les clauses d’un instrument.
  • Matrice de qualification.
Jour 2

Classer et évaluer

Matin

  • Modèle économique et caractéristiques des flux.
  • Coût amorti et méthode du taux effectif.
  • Juste valeur par résultat ou autres éléments.
  • Dépréciation et pertes attendues selon le référentiel.

Après-midi

  • Instruments composés et dérivés incorporés.
  • Reclassements, modifications et extinction.
  • Cas final : note de classification.
  • Présentation et informations en annexe.
05

Méthodes et supports

  • Support pédagogique numérique structuré et directement lié au programme.
  • Fiches de synthèse et références juridiques ou professionnelles sélectionnées.
  • Grilles d’analyse, matrices de risques ou modèles utiles selon le thème.
  • Corrigé commenté des exercices lorsque sa diffusion est compatible avec les droits de propriété intellectuelle.
  • Plateforme de visioconférence et partage d’écran pour les sessions à distance.